Systemes échappement Versus la loi

coyote a écrit:

Comme information.
Pour les pipes, faite attention. La loi à changée pour les véhicules hors routes. C'est interdit maintenant. Même d'en vendre. Les amendes sont salés. Il y a même une amendes de 500$ pour le concessionaires qui ta vendu le pipe.

Coyote,
Juste par curiosité, j'me demandais comment y vont faire pour savoir si ton exaust est stock, par exemple, si tu prends un FMF "fatty" tu peus enlever le petit emblème qui est tacker pis peinturer le tout noir et personne ne sait si c'est stock ou pas (à part un mega connaisseur).

Dan

question de Pepere:

Citation :

Juste par curiosité, j'me demandais comment y vont faire pour savoir si ton exaust est stock, par exemple, si tu prends un FMF "fatty" tu peus enlever le petit emblème qui est tacker pis peinturer le tout noir et personne ne sait si c'est stock ou pas (à part un mega connaisseur).

réponse de coyote:

Citation :

Comme information.
Pour les pipes, faite attention. La loi à changée pour les véhicules hors routes. C'est interdit maintenant. Même d'en vendre. Les amendes sont salés. Il y a même une amendes de 500$ pour le concessionaires qui ta vendu le pipe.

extrait de la loi:

Citation :

Est également interdite toute autre modification du véhicule susceptible de diminuer sa stabilité ou sa capacité de freinage ou d'accroître sa puissance d'accélération ou susceptible d'augmenter les émissions de bruit ou le rejet d'hydrocarbures dans l'environnement.

Nul ne peut vendre, louer ou mettre à la disposition de quiconque, ou offrir de vendre, de louer ou de mettre à la disposition de quiconque un système d'échappement d'un véhicule hors route qui a pour effet d'augmenter les émissions de bruit ou le rejet d'hydrocarbures dans l'environnement en comparaison à ceux émis ou rejetés par un système d'échappement installé par le fabricant.

C'est bien vrai tout ca et c'est la loi. Si un policier juge que tu as un exhaust modifié et te donne un ticket et que tu le paye ensuite c'est ok.Tout le monde est content de t'avoir fait cracher. Par contre soyez a l'affut des possibilités que la justice vous offre...

SI tu decides le le contester et de ne pas payer et que le policier a pas pris aucune preuve (photos,systeme bruiant)lors de l'arrestation(fort probable) tu vas de gagner ta cause. Il faut qu'il prouve au juge que ton échappement etait modifié.







SI on prends la loi a la lettre , attention :

'''''les modifications pour augmenter la puissance d'acceleration sont interdites et passibles d'amendes si un policer apporte la preuve en cours que lors de l'arrestation vous aviez'''''

Donc on parles ici d'avoir :

Modifié la grosseur de votre carburateur
modifié le systeme d'entrée d'air essence (bol a air ,Vforce, reeds)
Machiné des composantes du moteur pour ameliorer la puissance d'acceleration.

Mais prenez pas surtout exemple sur moi. Je crois que ma moto a quelques lacunes au sens de la loi...ah oui on parlait tu du YZ250 :ye):

Citation :

Coyote,
Juste par curiosité, j'me demandais comment y vont faire pour savoir si ton exaust est stock, par exemple, si tu prends un FMF "fatty" tu peus enlever le petit emblème qui est tacker pis peinturer le tout noir et personne ne sait si c'est stock ou pas (à part un mega connaisseur).

Super facile la réponse...
La très grosse majorité des mufflers stocks sont GRAVÉS et tout ce qui est «chromé» attire également le regard...

J'ai été contrôlé plus de 6 fois par les policiers en Quad l'hiver et ça ne niase pas... Même qu'à Portneuf, les quads racings vraiment non-conformes allaient directement à la fourrière...

Rappellez-vous la rencontre entre Pompom (un enduriste qui écrit ici) et les policiers sur le rive-sud l'été dernier...un pipe = un ticket automatique... Pourquoi??? La raison de leur présence était justement le bruit excessif sur la trail de la ligne d'hydro de St-Jean-Chrysostome suite aux plaintes des résidents...

Faut pas virer fou, un carbu percé et/ou un V-Force ne donnera pas une contravention. Mais une machine avec aucune modification (suspension, moteur, etc) et aucune protection (skidplate, handguard, etc) mais avec un gros muffler percé/modifié à l'arrière, c'est vraiment paddé en 2008 (excusez le terme)!

Cependant, un tuyau d'échappement avant performance sur un 2temps bien recouvert (genre Eline en carbone) et un silencieux stock à l'arrière, c'est le meilleur compromis qui passe inaperçu. En plus, un pare-étincelles silencieux à l'arrière, ça correspond justement au gros pouquoi de la loi (le bruit et les émissions polluantes).

Chaque personne a son point de vue. Chaque personne a ses propres préjugés. Chaque personne a le droit d'etre entendue et lue sur ce forum.

Voici un réponse réfléchie.

C'est toujours ben mieux que de calisser l'ordi par le chassis.

PLB a écrit:

En plus, un pare-étincelles silencieux à l'arrière, ça correspond justement au gros pouquoi de la loi (le bruit et les émissions polluantes).

Ok, là j'commence à avoir peur, la première chose que j'ai acheté c'est un pare-étincelle silencieux Q de FMF(c,est approuvé par le ministère des forets américaine ET obligatoire aux états), justement pour faire le moins de bruit possible (le bruit est notre ennemi #1) et pour ètre sure de ne plus mettre le feu à la foret (c'est arriver plus qu'une fois),
c'est tu légal ou pas ?????????????

SVP laisser moi savoir !!!
après on pourra retourner au YZ

Dan

pépère a écrit:

PLB a écrit:

En plus, un pare-étincelles silencieux à l'arrière, ça correspond justement au gros pouquoi de la loi (le bruit et les émissions polluantes).

Ok, là j'commence à avoir peur, la première chose que j'ai acheté c'est un pare-étincelle silencieux Q de FMF(c,est approuvé par le ministère des forets américaine ET obligatoire aux états), justement pour faire le moins de bruit possible (le bruit est notre ennemi #1) et pour ètre sure de ne plus mettre le feu à la foret (c'est arriver plus qu'une fois),
c'est tu légal ou pas ?????????????

SVP laisser moi savoir !!!
après on pourra retourner au YZ

Dan

en résumé, un policier peut donner un ticket dès qu'il a des motifs raisonnables de croire que le silencieux n'est pas d'origine et qu'il pense que le bruit est augmenté. Faut pas oulblier que ces policiers ont été formé pour ce travail de policier relié aux motos. cependant s'il y a contestation il faut que le policier ait recuilli des preuves crédibles pour présenter en cour,afin de démontrer que l'échappement d'origine a été modifé et que cette modifcation a augmenté le bruit par rapport à celui d'origine..c'est le meme principe pour l'augmentation de puissance HP et des hydrocarbure CO2.


L.R.Q., chapitre V-1.2 - Loi sur les véhicules hors route

Article 6

Il est interdit:

- de retirer l'équipement nécessaire au fonctionnement d'un véhicule hors route

- d'éfectuer toute autre modification du véhicule qui sont susceptibles:

. de diminuer la stabilité ou la capacité de freinage

. d'accroître la puissance d'accélération

. d'augmenter les émissions de bruit

. d’augmenter le rejet d'hydrocarbures dans l'environnement.





En clair , si on traduit ça , ça veut dire :



1- que c'est interdit d’enlever un équipement d'origine qui est requis pour le bon fonctionnement de la moto

2- que l'on peut modifier sa moto .... si la modification effectuée n’a pas:

- dimminué la stabilité de la moto par rapport au modèle d'origine

- augmenté la puissance en HP de la moto par rapport au modèle d'origine

- augmenté la sonorité du système d’échappement par rapport au modele stock d'origine

- augmenté l 'émission de CO2 des gaz d’échappement par rapport au modèle d'origine



cela veut dire que... toutes les autres modifications non décrites dans l'article 6 sont donc légales et conformes aux lois . Cependant, si on décide de contester un ticket... en cours .... par exemple un "silencieux non-conforme" à cause d'un ticket émis pour avoir avoir augmenter les émissions de bruit selon l’article 6 , il faut que la poursuite (avocat et/ou policier et/ou témoins experts) démontrent et prouvent au juge, que votre moto est en infraction à l’article 6.



Pour ce faire elle doit monter une preuve crédible pour démontrer la culpabilité devant le juge.Le seul témoignage verbal du policier est insuffisant … il faut des preuves crédibles selon l'article 6, pour réussir à démontrer et prouver la CULPABILITÉ du contrevenant,

il faut que la poursuite démontre 2 choses:

1- que vous avez modifié votre échappement par rapport au modèle d’origine

2- que cette modification a augmenté les émissions du bruit par rapport au modèle d’origine stock de la même année

si c'est 2 choses ne sont pas démontrées et prouvées .. le juge ne peut faire autrement que d'émettre un verdict: NON COUPABLE

Donc pour réussir à faire ça, l'avocat de la poursuite pourra faire témoigner un témoin de type "expert" qu'il fera accepter par le juge
à ce titre, et qui est dans les faits une personne expertes en moto (mécanique) ..qui est crédible et qui a reçu la formation requise. Ensuite l'avocat de la poursuite doit monter sa preuve en 3 étapes dans le but de prouver que vous avez modifié votre échappement et que cette modification a augmenté le bruit par rapport au modèle stock.



A. des éléments de preuves recueillis sur place par le policier:
photos, mesure du ruban à mesurer entrant dans le silencieux, description écrites détaillée d’e l’échappement en infraction ect..
afin de démontrer que vous avez modifié l'échappement et que vous installé un silencieux qui n'a pas les mêmes caractéristiqueset les mêmes spécifications que le modèle d'origine (exemple: remplacement du silencieux arriere d'origine avec des barrières internes par un autre qui n'en a pas et qui de type strait pipe.


B. Une description détaillée du manufacturier de la moto sur la configuration stock d’origines selon l’année l’année-modèle
de la moto en infraction


C. Une preuve technique (documentation ou autres) démontrant que le fait d'avoir remplacé le silencieux d'origine par un modèle comme celui qui est en infraction....augmente obligatoirement les émissions du bruit par rapport au silencieux stock

On appele ca scrapper un sujet principal pis d'aplomb! Désolé

Juste une simple précision :

N'y a t'il pas une de ces nouvelles loi qui stipule tout simplement qu'il est interdit de modifier de quelque façon que ce soit le système d'échapement d'origine?

Si c'est le cas (et je peux me tromper), la simple preuve qu'il n'est pas d'origine serait suffisant pour obtenir une condamnation...

Je peux être complètement dans le champs mais bon ça fait un certain sens ;-)

rp.

Si seulement c'etait clair comme ca dans la loi.Oui ca fait un certain sens.

Moi ce que je comprends c'est que tu peux faire une modification a ton systeme d'échappement mais ca ne doit pas augmenter le bruit par rapport à celui d'origine , augmenter de puissance HP et le rejet d'hydrocarbure CO2 dans l'environement. Il faut donc que quelqun apporte juge les preuves que lors de l'infraction tu dépassait un de ces trois faits pour te condamner.

Cela dit, un policier peut meme te donner un ticket meme si tu as un echappement d'origine. La preuve doit etre faite plus tard si tu conteste.

Merci les gars, c'est plus clair.
Pis je trouve que le gouvernement aurait du faire ça plus tot (comme je disais, le bruit est notre pire ennemie), il devrait même obliger les manufacturier à faire des motos (et motoneiges) beaucoup moins bruyantes.

J'ai acheté le silencieux qui supposément était le moins bruyant, mais pour moi c'est encore trop bruyant.

Encore une fois Merci les gars

Dan